Informations sur cet élément du catalogue
Les marchandises importées et exportées doivent être déclarées sous des souspositions ou subdivisions spécifiques de la nomenclature combinée ou d'autres nomenclatures dont elles relèvent, par l’intermédiaire du système d'information sur la classification (CLASS). Cela détermine le montant des droits de douane du tarif douanier commun ou les mesures non tarifaires qui s'appliquent. Le cours de formation en ligne facile d'utilisation système CLASS repose sur le code des douanes de l’Union et a été développé par la direction générale de la fiscalité et de l'union douanière (TAXUD) de la Commission européenne dans le cadre du programme Douane.Description du cours
Cette formation vous guide à travers le système CLASS, le point d'accès unique à différents types d'informations sur la classification des marchandises, quelle que soit leur nature, qui garantit la transparence de toutes les informations liées à leur classification. À l'issue du cours, vous serez en mesure d'utiliser le système CLASS avec confiance.Public cible
- Les opérateurs qui souhaitent importer ou exporter des marchandises et ont besoin de trouver la nomenclature combinée correcte ou une autre nomenclature dont ces marchandises relèvent.
- Les fonctionnaires des douanes qui doivent effectuer le suivi des marchandises et les classer.
Objectifs d'apprentissage
Au terme de ce cours, vous serez en mesure:- d’utiliser la fonctionnalité de recherche du système,
- de comprendre les avantages du système CLASS dans vos tâches quotidiennes.
Durée du cours