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Le cours de formation en ligne facile d'utilisation Commerce électronique: Régimes OSS / IOSS – Introduction repose sur le Paquet TVA sur le commerce électronique et a été développé par la direction générale de la fiscalité et de l'union douanière (TAXUD) de la Commission européenne dans le cadre du programme FISCALIS.Description du cours
Ce cours fait partie intégrante du programme de formation en ligne sur la TVA applicable au commerce électronique et vous guide à travers les 3 régimes de l'OSS (le régime UE, le régime non-UE et le régime d'importation).
Au terme de ce cours, vous serez parfaitement en mesure de travailler avec le processus général et les sous-processus OSS / IOSS du point de vue des différentes parties prenantes (opérateurs économiques ainsi qu'administrations fiscales et douanières).
Public cibleOpérateurs économiques utilisant l'OSS et l'IOSS, ainsi qu'agents des douanes des autorités fiscales nationales au sein de l'UE.
Objectifs d'apprentissage- comprendre les principales fonctions des 3 régimes OSS : UE, non-UE et importation (IOSS);
- comprendre le processus général et les sous-processus OSS / IOSS du point de vue des différentes parties prenantes, ainsi que l'interaction des commerçants avec les administrations fiscales et douanières;
- expliquer les fonctionnalités générales de l'OSS / IOSS;
- apprécier les avantages à utiliser les régimes OSS / IOSS.
Durée de la formation
Le cours prend environ 50 minutes.