Indicateur |
Description du risque |
Solutions possibles |
Références |
Généralités |
Contrôle insuffisant sur les mouvements du stock, permettant d’ajouter des marchandises dangereuses et/ou de nature terroriste au stock et d’en retirer du stock sans enregistrement adéquat. |
information du personnel compétent et présentation de la déclaration comme prévu; enregistrements des mouvements de stock; rapprochements réguliers de la comptabilité matières; procédure d’enquête en cas de divergences dans les stocks; capacité à distinguer, dans le système informatique, les marchandises dédouanées de celles encore soumises à des droits et taxes. |
QAE - 3.4 ISO 9001:2015, section 6 |
Flux entrant de marchandises |
Rapprochement insuffisant entre les marchandises commandées, les marchandises reçues et les écritures comptables. |
enregistrements des marchandises entrantes; rapprochement entre les ordres d’achat et les marchandises reçues; dispositions relatives aux marchandises en retour/refusées, modalités de comptabilisation et de déclaration des livraisons insuffisantes ou excédentaires, dispositions relatives à l’identification et à la modification des entrées incorrectes dans la comptabilité matières; formalisation des procédures d’importation; inventaire régulier des stocks; réalisation de contrôles ponctuels de cohérence sur les marchandises entrantes et sortantes; sécurisation des aires de stockage (protection spéciale des réservoirs, procédures d’accès particulières) pour lutter contre la substitution de marchandises. |
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Stockage |
Contrôle insuffisant des mouvements du stock. |
affectation précise des aires de stockage des marchandises; procédures d’inventaire régulières; sécurisation des aires de stockage pour lutter contre la substitution de marchandises. |
QAE - 3.4 ISO 9001:2015, section 6 |
Production |
Contrôle insuffisant du stock utilisé durant le processus de production. |
surveillance et contrôle de gestion du taux de rendement; contrôles des variations, des déchets, des sous-produits et des pertes; sécurisation des aires de stockage pour lutter contre la substitution de marchandises. |
QAE - 3.4 ISO 9001:2015, section 6 |
Flux sortant de marchandises Livraison à partir de l’entrepôt, expédition et transfert de marchandises |
Rapprochement insuffisant entre la comptabilité matières et les entrées dans les écritures comptables. |
désignation de personnes chargées d’autoriser/superviser le processus de vente/de sortie; formalisation des procédures d’exportation; réalisation de contrôles avant la sortie comparant le bon de sortie aux marchandises à charger; modalités de traitement des irrégularités, des livraisons insuffisantes et des variations; procédures standard de gestion des marchandises en retour – inspection et enregistrement; contrôle de la déclaration d’apurement d’un régime douanier économique. |
QAE - 3.4 ISO 9001:2015, sections 6 et 7 |