Indicateur

Description du risque

Solutions possibles

Références

Généralités

Contrôle insuffisant sur les mouvements du stock, permettant d’ajouter des marchandises dangereuses et/ou de nature terroriste au stock et d’en retirer du stock sans enregistrement adéquat.

information du personnel compétent et présentation de la déclaration comme prévu;

enregistrements des mouvements de stock;

rapprochements réguliers de la comptabilité matières;

procédure d’enquête en cas de divergences dans les stocks;

capacité à distinguer, dans le système informatique, les marchandises dédouanées de celles encore soumises à des droits et taxes.

QAE - 3.4

ISO 9001:2015, section 6

Flux entrant de marchandises

Rapprochement insuffisant entre les marchandises commandées, les marchandises reçues et les écritures comptables.

enregistrements des marchandises entrantes;

rapprochement entre les ordres d’achat et les marchandises reçues;

dispositions relatives aux marchandises en retour/refusées, modalités de comptabilisation et de déclaration des livraisons insuffisantes ou excédentaires, dispositions relatives à l’identification et à la modification des entrées incorrectes dans la comptabilité matières;

formalisation des procédures d’importation;

inventaire régulier des stocks;

réalisation de contrôles ponctuels de cohérence sur les marchandises entrantes et sortantes;

sécurisation des aires de stockage (protection spéciale des réservoirs, procédures d’accès particulières) pour lutter contre la substitution de marchandises.

 

Stockage

Contrôle insuffisant des mouvements du stock.

affectation précise des aires de stockage des marchandises;

procédures d’inventaire régulières;

sécurisation des aires de stockage pour lutter contre la substitution de marchandises.

QAE - 3.4

ISO 9001:2015, section 6

Production

Contrôle insuffisant du stock utilisé durant le processus de production.

surveillance et contrôle de gestion du taux de rendement;

contrôles des variations, des déchets, des sous-produits et des pertes;

sécurisation des aires de stockage pour lutter contre la substitution de marchandises.

QAE - 3.4

ISO 9001:2015, section 6

Flux sortant de marchandises

Livraison à partir de l’entrepôt, expédition et transfert de marchandises

Rapprochement insuffisant entre la comptabilité matières et les entrées dans les écritures comptables.

désignation de personnes chargées d’autoriser/superviser le processus de vente/de sortie;

formalisation des procédures d’exportation;

réalisation de contrôles avant la sortie comparant le bon de sortie aux marchandises à charger;

modalités de traitement des irrégularités, des livraisons insuffisantes et des variations;

procédures standard de gestion des marchandises en retour – inspection et enregistrement;

contrôle de la déclaration d’apurement d’un régime douanier économique.

QAE - 3.4

ISO 9001:2015, sections 6 et 7